Mentions légales
Éditeur du site :
PEPINET, ENTREPRISE UNIPERSONNELLE
Siège social : 4 bd de l'Espérance 42155 ST JEAN ST MAURICE SUR LOIRE
Numéro SIREN : 882705445 ROANNE
Directeur de la publication : Lionel DESMARTHON
Hébergement :
Le site pepinet.fr est hébergé par :
OVH
Propriété intellectuelle :
Tous les éléments du site pepinet.fr (textes, images, graphismes, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de PEPINET ou de ses partenaires. Toute reproduction, distribution ou diffusion sans autorisation préalable est interdite et constitue une contrefaçon.
Données personnelles :
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles (RGPD), l'utilisateur est informé que le site collecte certaines données personnelles dans le cadre de l'utilisation de ses services.
Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le bon fonctionnement du site et pour la gestion de la relation commerciale.
L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour exercer ces droits, il peut contacter le responsable du traitement à l'adresse par le formulaire de contact du site.
Cookies :
Le site pepinet.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience de navigation. L'utilisateur peut paramétrer son navigateur pour refuser les cookies. Cependant, certaines fonctionnalités du site peuvent ne pas fonctionner correctement sans cookies.
Limitation de responsabilité :
PEPINET s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations publiées sur son site, mais ne garantit en aucun cas l'exactitude, la complétude ou la mise à jour des informations fournies.
PEPINET ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects découlant de l'utilisation du site, y compris en cas d'erreur, d'omission ou d'inexactitude des informations présentes.
Droit applicable :
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.